Réf. DAE-CHARTE-002-PUB · rév. 2.0 · Version publique
Charte du Département des Affaires Externes
Adhésion, conduite, confidentialité et discipline. Ce document régit l’ensemble du personnel du DAE ainsi que tout candidat en cours de recrutement ou d’évaluation. Il s’articule avec la Constitution du Site-77, la Charte Éthique et le Code Pénal de la Fondation.
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Structure du document
- Titre préliminaire : mission, définitions et champ d’application.
- Titre I : devoirs et conduite du personnel (accès, recrutement, identités de couverture, relations avec les tiers).
- Titre II : propriété des documents et contenus institutionnels.
- Titre III : confidentialité, niveaux d’accréditation, données du personnel.
- Titre IV : discipline et sanctions.
- Titre V : dispositions finales et formule d’acceptation.
Mission du Département — Article 1
Le DAE constitue la ligne de front de la Fondation face au monde extérieur. Cette mission ne s’accomplit pas dans l’ombre par goût du secret, mais parce que le secret est, pour le DAE, la seule protection dont dispose une humanité qui ignore ce qu’elle doit ignorer.
La maîtrise de l’information s’exerce envers l’extérieur. Elle ne justifie ni un mensonge dans un rapport interne, ni la dissimulation d’un incident à la hiérarchie compétente.
Niveaux d’accréditation — Article 15
| Niveau | Connaissance |
|---|---|
| 0 – 2 | Aucune connaissance des instances supérieures. Niveau ordinaire du personnel DAE. |
| 3 | Connaissance limitée, sans détail, de l’existence d’instances classifiées. |
| 4 | Connaissance limitée d’informations classifiées, sans identité des membres concernés. |
| 5 | ██████████████ |
| ██ | ██████████████ |
Les mentions relevant d’une accréditation de niveau 4 ou supérieur sont expurgées de la présente version publique et remplacées par ██████████████.
Formule d’acceptation — Article 25
« Je rejoins le Département des Affaires Externes du Site-77. J’ai pris connaissance de la présente Charte, de la Constitution, de la Charte Éthique et du Code Pénal de la Fondation, et je m’y soumets sans réserve.
Je tairai ce qui doit l’être. Je ne compromettrai ni identité de couverture, ni dossier, ni opération. Je traiterai tout candidat et tout sujet de Classe-D avec le respect qu’impose la Charte Éthique.
Je sais que la ligne de front de la Fondation ne tient que par la discipline de ceux qui la tiennent. »